Conseil Municipal du 30 janvier 2009
Compte rendu
Présents : Mmes BARANX , BERTIERE, LALANNE , DE ARTECHE et AUFAUVRE.
MM. ÇABALOUÉ, CANTAU, ROIG, KIRCHER, PELTIER, MOREAU, HEGUY.
Excusés : MM. SYLVAIN, LAUDEBAT et BRENOT.
1/ Lotissement « Les Platanes » : Rachat du lot n° 8
Mr le Maire rappelle au Conseil les différents courriers reçu de Mr et Mme DOMENGER qui ne peuvent donner suite à leur projet de construction en raison du coût des travaux supplémentaires préconisés par la Sté INGESOL. Le Conseil comprend leur situation et autorise le Maire à signer toutes les pièces nécessaires au rachat de ce terrain et décide d’inscrire la somme de 57 025 € au C/ 6015 du budget Annexe « Les Platanes » pour mener à bien cette transaction.
2/ STAKE-PARK :
Le Conseil approuve l’agrandissement de la structure pour un montant de 13 600 € HT. Un avenant au marché initial sera signé avec l’entreprise « Concrete Waves Skate Parks ».
3/ Assurances :
Il est décidé de reconduire pour 2009 le contrat CNP qui assure les risques statutaires.
4/ Programme Social avec LE COL :
Par convention avec la Communauté de communes MACS et le COL, la commune s’engage à subventionner à hauteur de 8 266 € la réalisation de 4 logements locatifs et à garantir l’emprunt contracté par LE COL auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour un montant
de 45 130 €.
5/ Délégation de signature :
Elle est donnée au Maire
6/ Contrat APAVE
Il est décidé de confier le contrôle « sécurité électrique » des installations de l’Eglise à l’APAVE .
La séance est levée à 20h30
