Conseil Municipal du 3 Mars 2009
Compte rendu
Présents : Tous les Conseillers en exercice.
I/ Comptes Administratifs 2008 et Budgets 2009 des Etablissements Annexes :
a- Lotissement les Platanes
Résultats année 2008
| Section de Fonctionnement : | ||
| Dépenses | 215 825.32 € | |
| Recettes | 567 865.53 € | |
| Excédent de clôture au 31/12/2008 = 352 040.21 € |
Vote du Budget 2009
| Section de Fonctionnement : | ||
| Dépenses | 328 588 € | |
| Recettes | 612 926.21 € | |
| Solde de l’opération attendu = excédent de 284 331.21 € |
b- Multiple Rural :
Résultats année 2008
| Section de Fonctionnement : | ||
| Dépenses | 1 747.35 € | |
| Recettes | 11 004.99 € | |
| Excédent de clôture au 31/12/2008 = 9 257.64 € |
| Section d’Investissement : | ||
| Dépenses | 6 707.03 € | |
| Recettes | 3 276.52 € | |
| Déficit de clôture au 31/12/2008 = 3 430.51 € |
Vote du Budget 2009
| Section de Fonctionnement : | ||
| Dépenses | 11 947.61 € | |
| Recettes | 11 947.61 € | |
| Section d’Investissement : | ||
| Dépenses | 11 430.51 € | |
| Recettes | 11 430.51 € | |
c- Maison Médicale :
Résultat année 2008
| Section de Fonctionnement : | ||
| Dépenses | 38 316.31 € | |
| Recettes | 20 693.37 € | |
| Excédent de clôture au 31/12/2008 = 17 622.94 € |
| Section d’Investissement : | ||
| Dépenses | 6 750.78 € | |
| Recettes | 3 304.95 € | |
Vote du Budget 2009
| Section de Fonctionnement : | ||
| Dépenses | 29 139.07 € | |
| Recettes | 29 139.07 € | |
| Section d’ Investissement : | ||
| Dépenses | 14 245.83 € | |
| Recettes | 14 245.83 € | |
d- Budget principal de la commune :
N’ayant pas toutes les informations fiscales pour établir le budget 2009, il sera soumis au vote du Conseil Municipal lors de la prochaine séance.
II/ Zone Sportive :
Avenant contrat Hall 04
Suite à l’appel d’offres, le Conseil avait statué sur la réalisation simultanée des 2 tranches de la structure puis sur son agrandissement. Les honoraires de Maîtrise d’Oeuvre de la Sté Hall 04 doivent donc être actualisés sur le coût global des travaux. Après négociation avec cette société, Mr le Maire informe de la signature d’un avenant au contrat qui ramène le taux de rémunération de 12 à 10 % et fixe le montant total dû à 7 560.00 €.
Tennis :
Il est décidé de créer une nouvelle régie de recette destinée aux encaissements des locations ou abonnements au court de tennis. Mrs CANTAU et SYLVAIN en seront respectivement Régisseur
titulaire et suppléant.
Les tarifs seront débattus lors du prochain conseil.
III/ Cimetière :
Mr le Maire explique qu’il y a lieu de prévoir quelques travaux complémentaires pour clore l’opération d’extension du cimetière. Cela implique un avenant avec l’entreprise LAFITTE TP pour la réalisation d’une allée béton pour relier l’entrée du vieux cimetière à l’entrée de l’église l’accès à la rampe handicapé du nouveau cimetière ( 9344 €), un avenant avec la SEE GUICHARD pour 15 m de garde corps supplémentaires et la pose de 25 m2 de dalles engazonnées (4575 €).
Il soumet également au vote du Conseil la mise en concurrence de plusieurs banques pour contracter un emprunt de 140 000 € correspondant à 50% du coût des travaux.
Il explique également qu’il convient de clôturer l’enceinte de la chapelle : coût prévisionnel 6910.00 € qui feront l’objet d’une inscription au Budget 2009.
IV/ Questions diverses :
a- Numérues : cette opération sera inscrite au budget 2009 , prévoir une enveloppe de 10.000 €
b- Règlement du nouveau cimetière : la commission le finalisera en réunion le 16 Mars prochain.
c- Vente prop. DONGIEUX : Il est décidé de baisser les prix de vente à 150 000 € pour le lot à bâtir de 1000 m et à 250 000 € pour la parcelle bâtie et de donner mandats à d’autres agences.
d- C.D.G Landes : signature d’une convention pour donner accès aux agents communaux signature d’une convention pour l’insertion des handicapés.
e- Signature d’une motion, suite à la tempête Klaus et après constat du manque de personnel de
terrain, pour des services publics de proximité.
f- Accord du Conseil sur l’ avancement de grade de Mme LARBAIGT Valérie.
g- Avis favorable du Conseil pour le branchement d’assainissement du restaurant « Chez MORICE » sur le réseau d’Eaux Usées du lotissement les platanes. Le coût de ce raccordement sera supporté par le demandeur.
La séance est levée à 21h30.
