Conseil Municipal du 12 juin 2012
Compte-Rendu du Conseil Municipal du 12 juin 2012
Présent : Tous les conseillers sauf Mr HEGUY, excusé.
I/ BUDGET 2012 – Décision Modificative
Suite à une erreur de report et de la nécessité de faire apparaître les opérations de financement
Avec EPFL, les prévisions budgétaires sont ainsi rectifiées :
Section Fonctionnement : Section Investissement
Dépenses : Dépenses Recettes
C/6554 : - 17 520.00 C/ 2313 50-09 : 320.00 C/ 1327 : 7 330.00
C/ 022 : - 16 548.98 C/ 2313 53-10 : 1100.00 C/ 1323 : 13 970.00
C/ 023 : + 34 068.98 C/ 001 : 29398.98 C/ 021 : 34068.98
C/ 27638 : 87600.00 C/ 16876 : 87600.00
c/ 16876 : 17520.00.
c/ 1323 : 7330.90.
II/ SUBVENTIONS 2012 :
Le Conseil alloue pour l’année en cours les subventions suivantes :
Comité des Fêtes 4500€, Pétanque 700 €, Culture et loisirs 1650€, coop. scolaire 800€, divers collèges
Pour séjours linguistiques 500€, Amicale des Anciens 300€, Prévention routière 100€, ADMR 70€,
Restau du cœurs 50€, secours catholique 70€.
III/ Personnel Communal :
Mme ROGER ne souhaitant pas la reconduction de son CDD au-delà du 31/08/2012, son temps de travail a été proposé à Mme MRAZ Nathalie et à Mme GUILLARD Patricia.
Ainsi le Conseil approuve la passation d’un nouveau contrat en CDD avec Mme MRAZ basé sur un Temps de travail de 29.50H hebdomadaires et de modifier le poste d’ATSEM occupé par Mme GUILLARD de façon à porter son annualisation à 29.50H/ semaine.
IV/ HALTE GARDERIE ITINERANTE (HGI)
Mr le Maire explique que ce nouveau service mis en place en concertation avec MACS consiste en l’accueil de très jeunes enfants ( 18 mois à 3 ANS) ½ journée par semaine dans le local dédié aux assistantes maternelles Locales de la Maison des Assos. La Commune s’engage à équiper ce local du matériel nécessaire estimé à +/- 4000 € subventionnable par la CAF.
Le Conseil approuve ce projet qui fonctionnera dès le mois de septembre 2012 et autorise Mr le Maire à signer les délibérations relatives à cette nouvelle compétence.
V/ Navette plage
Suite au succès constaté sur la saison 2011, la navette plage gratuite pour les usagers de Tyrosse-Tosse- Saubion et Seignosse est reconduite pour la période du 8 Juillet au 31 Août 2012.
Landes Evasion assurera cette prestation (malgré une augmentation de tarif d’environ 6%) portant ainsi la facture locale à 2380.69 €, montant auquel il conviendra de déduire la participation du camping la Pomme de Pin.
Le Conseil approuve le renouvellement de ce service.
VI/ ACQUISITION MATERIEL TECHNIQUE
Après mise en concurrence de plusieurs fournisseurs, la Sté AGRIVISION de BAYONNE a été retenue pour les achats : d’une tondeuse autoportée 31cv avec reprise de l’ancienne machine, d’une tronçonneuse élagueuse, d’un poste à souder.
Mr le Maire explique que cette société propose un financement à taux zéro pour la tondeuse et que ce fait le coût de ces acquisitions s’élève à 10 300€ sur cet exercice suivi de 4 annuités de 2 300€.
Le Conseil autorise Mr le Maire à signer toutes les pièces administratives liées à ce montage financier.
VII/ QUESTIONS DIVERSES
A- Installation d’un dentiste
Mr le Maire informe l’assemblée que Mr GEY, dentiste, confirme son souhait de s’installer sur la Commune (partie espace vert devant la rue des mimosas) et qu’une réunion est prévue en Mairie le 25 Juin prochain à laquelle ont été conviées tous les autres commerçants et professions libérales également intéressés par une installation sur ce site, à savoir : Mme MARTINE (salon de coiffure), Avenir Immobilier (agence immobilière),Mme PIQUEMALE (Ergothérapeute) et enfin une Kinésiologue susceptible de partager un local avec une conseillère conjugale. Ont été également conviées les professions libérales existantes du cabinet médical.
B- Inauguration salle des Associations et zone sportive
En raison d’un grand nombre de manifestations officielles dans des communes voisines, il est décidé de reporter cette cérémonie au mois de Septembre .
C- Rendez-vous et dates à retenir :
* le19 Juin à 18H30 Remise de grade au Club de Judo.
*le 20 Juin à MACS Réunion sur la compétence transports/déplacements.
*le 22 Juin : Kermesse de l’Ecole
*le 29 Juin à 19h : AG de la Gym Volontaire
*le 29 Juin à 19H : AG de l’ACCA.
D- Services Techniques et Secrétariat de Mairie :
Horaires d’été à compter du 25 Juin 2012 et jusqu’au 25 Août 2012 (journée continue)
La séance est levée à 20 heures.
