Compte-Rendu du Conseil Municipal du 8 mars 2016
Présents : Tous les conseillers sauf Patrick BRENOT, excusé.
M. le Maire précise que cette réunion sera consacrée aux votes des Comptes Administratifs 2015 et
Budget Primitifs 2016 des budgets annexes communaux.
1/ Maison Médicale
Le CA 2015 se résume par un excédent de Fonctionnement de 27 757.10 € et un déficit d’Investissement de 10 749.07 €. Le Budget 2016 s’équilibre en Fonctionnement à la somme de 33 517.02 € et à 24 749.16 € en Investissement.
M. le Maire fait remarquer que 15 000 € seront reversés au Budget de la Commune et que 2016 est l’année qui solde l’emprunt contracté en 2015.
A l’unanimité, le Conseil approuve le CA et vote le BP.
2/ Multiple Rural
Le CA 2015 fait apparaître un excédent de fonctionnement de 10 594.15 € et un déficit d’Investissement de
1260 €. A noter que la dernière échéance du prêt a été réglée sur cet exercice.
Le budget 2016 s’équilibre en recettes et dépenses de fonctionnement pour un montant de 15 803.47 € et en Investissement pour un montant de 3 760.00 €.
Sur ce budget aussi un reversement de 10 000€ au budget de la commune est prévu.
A l’unanimité, le Conseil approuve le CA et vote le BP.
3/ Lotissement « ZA Petit Plach »
Cette opération immobilière s’achève par un Compte Administratif qui se solde par un excédent sur
L’année 2015 de 244 016.82 €.
Le Bilan financier montre que l’ensemble des dépenses réalisées sont de 76 263.18 € pour un total
De ventes de 400 280 €, soit un bénéfice de 324 016.82 €.
Le Conseil approuve le CA 2015 et prononce la clôture définitive de budget annexe au 31/12/2015.
4/ Lotissement « Les Fougères »
Le CA 2015 dégage un excédent de fonctionnement de 367 353.45 € et est approuvé par le Conseil.
L’opération ne peut être clôturée (les plantations ne sont pas encore réalisées en totalité), le Budget 2016 est donc voté et s’équilibre en recettes et dépenses de fonctionnement à la somme de
368 298.45 €. Ce budget prévoit un reversement au budget communal de 359 798.45 €.
Bilan prévisionnel de ce lotissement : Total des dépenses engagées : 426 195.55 €, Total des recettes
constatées 1 185 994.00€ soit un bénéfice espéré de 759 798.45 €.
5/ Lotissement « Noun »
Le CA 2015 se résume par un excédent de Fonctionnement de 74 780.18 € et un déficit d’ Investisse-
ment de 25 772.38 €. Toutes les dépenses relatives à la viabilisation sont terminées mais les 2 derniers lots ne peuvent être vendus avant le déménagement et la démolition du local des Services Techniques. Le Conseil procède donc au vote du Budget Primitif 2016 qui s’équilibre en section de
Fonctionnement à la somme de 74 780.18 € et en section d’Investissement à la somme de 25 772.38 €.
