Compte-Rendu du Conseil Municipal du 4 novembre 2014
Présents : Tous les conseillers sauf Patrick BRENOT et Stéphane LARTIGAU.
1/ groupe scolaire :
M. le Maire rappelle à l’assemblée que l’entreprise de peinture DUBERNET de MEES ne s’est pas
présentée sur le chantier depuis le mois Août.
Après de nombreuses relances, une notification plus formelle de poursuite de travaux lui a été adressé par pli recommandé avec pour date butoir le 30 Octobre 2014, sous peine d’ annulation du marché à ses dépens.
Cette démarche étant restée sans suite, le Conseil autorise M. le Maire à prononcer la résiliation du
Marché et conformément au Code des Marchés Publics à relancer une nouvelle consultation pour
confier les travaux de peinture non réalisés à une autre société.
2/ Compétence DIGITAL MAX de la CC- MACS :
Afin de constituer un Comité Technique de pilotage, le président de la communauté à chaque commune de désigner un représentant.
Après en avoir débattu, il est décidé que ce sera Pascal CANTAU.
La séance est levée à 19 heures.
