Compte-Rendu du Conseil Municipal du 24 février 2015
Présents : Tous les conseillers sauf Pascal CANTAU, Laurent TRIPON et Frédéric KIRCHER excusés.
1/ Futur lotissement
Suite à l’appel d’offres concernant le contrat de MO pour la conception et la réalisation du futur
Lotissement en bordure de la route de la Bruyère, le Conseil décide que ce projet portera le nom de :
Lotissement « LE HAMEAU DES BRUYERES » et sollicite l’attribution d’un numéro de siret pour ouvrir
Un nouveau Budget Annexe.
2/ Nouvelle commission locale
Afin de favoriser les relations Municipalité/ associations locales, il est décidé de former une nouvelle
Commission composée de : Pascal CANTAU - Antoine COELHO - Karine AUFAUVRE et Sylvie DE ARTECHE.
3/ Personnel communal
- Avis favorable du CTP sur les rations « promus- promouvables » proposés à 100% des agents De catégorie C.
- Ouverture d’un CDD de 3 mois pour le remplacement de Stéphane LAFITTE en arrêt maladie. Le candidat retenu est Christophe POLYCARPE de St Paul les Dax.
4/ MACS
Il convient de prendre 2 délibérations concernant :
- la compétence Transports /navette estivale pour laquelle une participation de 350 €/ an sera retenue sur la dotation de compensation
- L’adhésion au nouveau service ADS (Autorisations des Droits du Sol) qui sera effective au 1/06/2015 pour une participation financière de 1408.54 €.
5/ Office du Tourisme
Signature d’une nouvelle convention avec l’Office du Tourisme du Pays Tyrossais pour l’année 2015
avec une subvention arrêtée à la somme de 3 541.00 € (qui sera versée pour 50% avant le 31 Mars
et 50% courant du 2ème semestre).
6/ Contrat Cimetière
Signature d’un contrat avec l’entreprise Arbor et A (Mr FAIA de SAUBION) pour :
* Dans un premier temps la remise en état du cimetière paysager 1650€
* Puis son entretien régulier (10 Interventions entre Mars et Novembre) pour un montant 1800€ HT.
