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Compte-Rendu du Conseil Municipal du 20 août 2020

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 20 août 2020

DEPARTEMENT DES LANDES - COMMUNE DE SAUBION

 

Compte-Rendu du Conseil Municipal du jeudi 20 aout 2020 à 18h00.

 

Présents : S. DE ARTECHE, K. AUFAUVRE, L. TRIPON, B. DIDIH, A. COELHO, S. LALLEMAND, MC. BERTIERE, D. MATIGNON, S. BERGEROO, Y. SAINT-GERMAIN, S. DELHOSTE, B. BEAUCOUESTE.

             

Excusés : P. CANTAU, V.DARRAIDOU, C. GARCIA.

Madame Stéphanie LALLEMAND a été désignée comme secrétaire de séance.

 

Madame la Maire préside la séance.

 

Le projet de compte-rendu de la séance du conseil municipal du 02 juillet 2020 ne fait pas l’objet d’observation. Il est adopté à l’unanimité.

 

1/ DELEGATION DES FONCTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE :

La précédente délibération du 04 juin 2020 est abrogée et rectifiée sur ses points n° 21, 25 et 26 (sans conditions fixées par le Conseil Municipal).

 

2/ TARIFS DU CENTRE DE LOISIRS SAUBION-TOSSE

La délibération du 02 juillet 2020 est abrogée et remplacée car le Conseil Municipal souhaite conserver les tarifs de l’accueil périscolaire de 2019/2020. Les tarifs du Centre de Loisirs en gestion commune avec Tosse seront modifiés à compter du 1er septembre 2020.

2 000 € PARTICIPATION COMMUNES 12 € 15 € " width="339" height="293"> 

    QUOTIENT FAMILIAL CENTRE DE LOISIRS
TARIF ACTUEL TARIF AU 01/09/2020
< 449 € 6.30 € 7.50 €
449 € - 723 € 7.20 € 8.50 €
723 € - 820 € 7.20 € 8.50 €
820 € - 905 € 9.50 € 11 €
905 € - 1 050 € 12 € 13.50 €
1 050 € - 1 500 € 12 € 13.50 €
1 500 € - 1 800 € 12 € 14 €
1 800 € - 2 000 € 12 € 14.50 €
>2 000 € 12 € 14.50 €
PARTICIPATION COMMUNES 12 € 15 €

                                                                                                                     

 

 

 

 

 

 

 

 

3/ TARIFS DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE DE SAUBION

La délibération du 02 juillet 2020 est abrogée et remplacée car le Conseil Municipal souhaite conserver les tarifs de l’accueil périscolaire de 2019/2020 pour l’année 2020/2021.

  ACCUEIL PERISCOLAIRE 2020/2021
QUOTIENT FAMILIAL MATIN : 7h30-8h20
< 449 € 1.35 €
449 € - 723 € 1.40 €
723 € - 820 € 1.45 €
820 € - 905 € 1.50 €
905 € - 1 050 € 1.50 €
1 050 € - 1 500 € 1.50 €
1 500 € - 1 800 € 1.50 €
1 800 € - 2 000 € 1.50 €
>2 000 € 1.50 €
  ACCUEIL PERISCOLAIRE 2020/2021
QUOTIENT FAMILIAL SOIR : 16h00-16h30
< 449 € 0.50 €
449 € - 723 € 0.55 €
723 € - 820 € 0.60 €
820 € - 905 € 0.65 €
905 € - 1 050 € 0.65 €
1 050 € - 1 500 € 0.65 €
1 500 € - 1 800 € 0.65 €
1 800 € - 2 000 € 0.65 €
>2 000 € 0.65 €

 

 

 

 

 

 

 

  ACCUEIL PERISCOLAIRE 2020/2021
QUOTIENT FAMILIAL SOIR : 16h30-17h30
SOIR : 17h30-18H30
< 449 € 1.15 €
449 € - 723 € 1.20 €
723 € - 820 € 1.25 €
820 € - 905 € 1.30 €
905 € - 1 050 € 1.30 €
1 050 € - 1 500 € 1.30 €
1 500 € - 1 800 € 1.30 €
1 800 € - 2 000 € 1.30 €
>2 000 € 1.30 €

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Madame la Maire salue et remercie l’ensemble des conseillers municipaux

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.

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