Compte-Rendu du Conseil Municipal du 1er mars 2016
Présents : Tous les conseillers sauf Mme Maryse BARAUD, excusée.
1/ Lotissement « Le Hameau des BRUYERES
Le Conseil prend connaissance et approuve le classement des candidatures établi selon les critères votés en séance du 26 Janvier.
Il fixe ensuite le prix de vente des 12 lots communaux à 100 € ht le m² et charge M. le Maire d’ en informer les candidats retenus. Les attributions définitives se fera selon le calendrier suivant :
les 4 premiers du classement auront Jusqu’au 20 Mars pour faire leur choix de terrain, du 5ème au 8ème du 21 Mars au 2 Avril et les 4 derniers du 4 au 16 Avril.
2/ Convention avec ORANGE
Les modalités d’installation de 4 nouvelles armoires télécom en bordure de la clôture de la propriété de M. Fontagnères font l’objet d’une convention qui est approuvée par l’assemblée.
3/ Groupement d’Achat MACS
La Municipalité renouvellement sa participation au marché public lance par MACS pour l’achat des ramettes papier. Pour constituer la commission d’ouverture des plis, 2 élus doivent être nommés et le Conseil désigne M.ÇABALOUÉ en qualité de membre titulaire et M. ROIG comme suppléant.
4/ Logement Maison Médicale
M. FERNANDEZ ne souhaitant plus être co- locataire du T2 avec sa mère Mme MESPOULEDE,
Le Conseil accepte de modifier le bail locatif en cours au seul profit de Mme MESPOULEDE.
5/ Opération zéro physo
M. le Maire informe de la réception du dossier à constituer pour bénéficier d’une subvention du
Département et de l’Agence de l’Eau. M. le Maire propose d’avoir recours à un bureau d’étude pour le diagnostic et plan de désherbage, documents complexes à rédiger.
