Compte-Rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2015
Présents : Tous les conseillers sauf Pascal CANTAU, excusé.
1/ Elections Régionales
L’Assemblée élabore les rotations pour la tenue du bureau de vote.
2/ Décisions donnant lieu à des délibérations :
a/Répercussion du coût financier de la navette estivale mise en place par MACS :
Le Conseil approuve la participation de la commune qui est de 2 184 €.
b/Lotissement « Les Bruyères » : Le Conseil reconduit les critères de sélection des candidatures
qui avaient été arrêtés lors du précédent lotissement communal ( Lot. Les Fougères)
c/Budgets 2015 : Le Conseil approuve les décisions modificatives suivantes :
- Transfert de crédits (5 000 €) du chapitre 022 dépenses imprévues vers le chapitre 012
(frais de personnel) et virement de 800 € du chapitre 23 au chapitre 21 sur le budget
Principal de la Commune.
- Transfert de 1500 € du compte 6522 au compte 605 sur le budget annexe « ZA Petit Plach .
d/Contrat CNP sur les risques statutaires : Le Conseil autorise M. le Maire à signer son renouvelle-
ment avec la CNP pour l’année 2016.
e/Centre Technique et Maison de la Chasse :
Après consultation de plusieurs bureaux spécialisés, la mission « Bureau de Contrôle » est
confiée à l’ APAVE pour la somme de 5 820 € ht et la mission « SPS » à VIGEIS pour un montant
de 1392 € ht.
f/Limites d’agglomération :
M. le Maire informe le Conseil que par arrêté municipal, la limite d’agglomération sur la route
D’Angresse RD 133 a été déplacée jusqu’en limite de commune.
3/ Projets :
- Le contrat de location du camion benne signé avec CLOVIS se termine en Mai 2016 et ne sera pas
renouvelé. Il est envisagé d’acquérir un véhicule neuf avec 2 bennes et ridelles pour un coût estimatif
de 45 600 € TTC. Cette dépense sera budgétisée sur l’exercice 2016.
- Dans le cadre de la campagne Zéro phyto, les achats d’une machine à vapeur pour désherber
et d’un aspirateur à feuilles peuvent être subventionnés, il est donc demandé à AGRIVISION d’établir
des devis.
- Place du souvenir : Le Conseil souhaiterait dédier une sculpture sur laquelle serait apposée
une plaque commémorative dédiée à toutes les victimes de guerre et attentats. Il est
décidé de prendre contact avec un artisan d’arts pour une ébauche et une estimation finan-
cière.
- Projet de recrutement d’un agent de Police Municipale en partenariat avec les communes
De Tosse et Angresse, nous attendons les réponses de ces 2 collectivités à cette proposition.
