Compte-Rendu du Conseil Municipal du 16 mai 2016
1/ Bail ORANGE
En prévision de l’installation d’une antenne relai sur le toit de l’ensemble socioculturel,
M. le Maire donne lecture à l’assemblée du bail proposé par ORANGE .
Le Conseil en approuve toutes les clauses y compris le montant de loyer fixé à 1300€/an et
autorise le Maire à le signer.
La pose devrait intervenir au plus tard à l’automne après avoir satisfait aux formalités d’urbanisme.
2/ Achat d’un véhicule
Suite à la décision d’acquérir un camion- benne neuf, équipement prévu au Budget 2016 avec
un financement par prêt bancaire, le conseil choisit la proposition de prêt fait par la Caisse d’Epargne
pour un montant de 50 000 € au taux fixe de 0.89% sur 5 ans.
3/ FEC 2016
Afin d’obtenir une subvention départementale, au titre du Fonds d’Equipements des Communes,
Le Conseil présente les devis correspondant aux travaux de bâtiments et de réseaux inscrits au budget 2016 ( op 5910).
4/ SYDEC
Le SYDEC, par modification statutaire a maintenant compétence en matière d’éclairage des équipe-
ments sportifs. La Commune étant concernée principalement au niveau du Boulodrome, le
Conseil vote pour le transfert de compétence en faveur du SYDEC.
