Compte-Rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2015
Présents : Tous les conseillers sauf Mmes Bénédicte MEYEN et M. Laurent TRIPON, excusés.
1/ Centre Technique et Maison de la Chasse :
M. le Maire informe le Conseil que le Permis de Construire vient d’être déposé et que les demandes
de subventions au titre de la DTER2016, des FSC de Macs, des sénateurs et député peuvent être
formalisées.
2/ Personnel communal :
- 4 agents remplissent les conditions d’avancement de grade au titre de leur ancienneté :
Mme BENETEAU serait promue Adj d’Animation 1ère Classe, Mme GUILLARD Atsem principale 2è Classe, Mme LARBAIGT Agt Technique principal 2ème Classe, M.ARMENTIA Adj Technique 1ère Classe.
Ces promotions, après approbation du CT, seront effectives en 2016.
- Le Conseil répond favorablement à la demande de congé parental formulée par M. ARMENTIA pour la période du 1er Mars au 31 Août 2016, son remplacement sera assuré par
Thomas BARRILLOT en CDD.
- Remplacement des IFTS par la PSR, sans changement de montant, pour Mme LIBAT.
- Mutuelle Santé : une participation employeur est accordée aux agents cotisants pour une
mutuelle labellisée ( 10 € mensuel + 5 € par enfant à charge).
- Réforme du Régime indemnitaire : le Conseil approuve l’organigramme proposé par M le Maire désignant les personnes habilitées à passer les entretiens professionnels avec les agents.
- Modification de l’emploi du temps de Mme MRAZ qui renforcera l’équipe du périscolaire, tous les Jeudis de 16h30 à 17h30, pour satisfaire au taux d’encadrement imposé.
3/ Loi a d’AP
Afin de se conformer aux obligations communales dictées par cette loi, le Conseil autorise M. le Maire à signer une convention avec le CDG40 qui propose son assistance en matière de diagnostic et mise aux normes en matière d’accessibilité.
4/ Budgets
Une première décision modificative est votée pour le transfert de 550 € du C/ 202 au C/165 sur le
Budget principal de la Commune.
La seconde porte sur le transfert de 500 € du C/6522 au C/605 du budget annexe « NOUN ».
5/ Ménage Mairie
Le Conseil accepte le devis de la Sté GO PROPRE pour une prestation de ménage de la Mairie,
tous les mercredis, pour un montant de 30 € ht.
