Compte-Rendu du Conseil Municipal du 10 juillet 2015
Présents : Tous les conseillers sauf Stéphanie LALLEMAND et Patrick BRENOT, excusés.
I/ VOTE des SUBVENTIONS
Après en avoir débattu, le Conseil alloue les subventions suivantes : Comité des Fêtes 4500 €, Pétanque Saubionnaise 450 €, Culture et Loisirs 700 €, Coopérative scolaire 900€, Prévention routière 100€,Voyages linguistiques 250 €, ADMR 100€, Secours Catholique 70E, Don du Sang 100€, COS MACS 90€.
2/ EPFL
Le Conseil approuve la répartition de la participation financière faite par MACS au profit d’EPFL
et qui représente la somme de 1430 € pour SAUBION.
3/ FEC (Fond Equipement des Communes)
La Municipalité décide d’inscrire les divers travaux d’urgence à entreprendre sur le réseau pluvial (Beausoleil et Acacias)et sollicite à ce titre une subvention ( estimée à 6 000 €)auprès du Conseil Général .
4/ Lotissement « Le Hameau des Bruyères »
M.le Maire propose a l’assemblée délibérante de contracter un prêt à court terme (3 ans) d’ un montant de 110 000 € pour faire face aux premières dépenses ( Acquisition terrain + honoraires géomère).
Le Conseil retient l’offre de prêt de la Caisse d’Epargne.
5/ Questions diverses
- Fin de l’enquête publique relative à la 1ère modification du PLU : le Commissaire enquêteur dispose
D’un délai d’ 1 mois pour rendre ses conclusions.
- Attribution de logements communaux : la candidature de Mme HAMELIN est retenue pour
L’appartement du 3 impasse des Mimosas à compter du 1er Septembre 2015 et celle de
Mme ROGER sur la maison du 2 rue des Muriers dès que les travaux de peintures seront achevés.
