Conseil Municipal du 31 mars 2009
Compte rendu
Présents : Mmes BARANX, DE ARTECHE, LALANNE, BERTIERE, AUFAUVRE.
Mrs ÇABALOUÉ, ROIG, CANTAU, MOREAU, KIRCHER, LAUDEBAT, HEGUY, SYLVAIN.
Excusés : Mrs PELTIER et BRENOT
1/ BUDGET PRIMITIF 2009
Le Conseil vote, à l’unanimité, le Budget 2009 de la Commune qui s’équilibre en Fonctionnement à la somme de : 1 111 301 € et en Investissement à 1 211 758 €.
Pour obtenir cet équilibre , les taux des taxes locales a dû être majoré de 2.03% , à savoir :
Taxe d’ Habitation : 14.02%
Taxe Foncier Bâti : 14.02%
Taxe Foncier Non Bâti : 58.83% .
En annexe du budget, il est également procéder à l’octroi des subventions suivantes : Comité des Fêtes 4000 €, Pétanque Saubionnaise 1100 €, Coop Scolaire 1050 €, Asso Culture & Loisirs 1000 €, Prévention routière 100 €, ADMR 50€, Ecole Tennis 500€, et séjours linguistiques 50 € / élève.
2/ ZONE SPORTIVE :
Les entreprises Billabong et Element organisent la fête du Skate le 21 Juin prochain. Elles s’occupent de toute l’organisation . La Municipalité donne son accord et suggère qu’une association locale tienne un stand.
Le contrat de Maîtrise d’œuvre passé avec Hall04 est révisé . La Totalité de la structure ayant été réalisée en une seule tranche , le taux de rémunération fixé à 12% a été renégocié et ramené à 10%. Mr le Maire est donc autorisé à signer l’avenant au contrat.
Tennis : Création d’une Régie de Recettes pour les encaissements des locations du court : Mmes DUTILH et LIBAT sont nommées respectivement régisseurs principal et suppléant.
Le Conseil arrête les tarifs suivants : Location occasionnelle à l’heure : 10 €, Carte d’ Abonnement famille pour la période du 01.04.2009 au 31.08.2009 : 20€.
3/ CIMETIERE :
Suite à la mise en concurrence de plusieurs banques, c’est la Caisse d’Epargne qui est retenue pour la réalisation d’un prêt de 140 000 € sur 15 ans au taux fixe de 4.36%. Cet emprunt correspondant à 50% du HT du coût des travaux du nouveau cimetière.
Eglise : M. le Maire explique que depuis que l’ installation du chauffage par radiants, la commune a dû payer plusieurs remplacements de lampes, ce qui est anormal. Après réclamation auprès du fournisseur, celui-ci reconnaît que cela pourrait être lié à un défaut du matériel et s’engage à y remédier gratuitement ( la garantie étant expirée).
Chapelle : Dans le cadre du nouveau cheminement piéton créé pour relier la place du fronton au lotissement Beausoleil, il est ouvert un nouveau programme d’Investissement doté de 15 000 € pour clôturer l’enceinte de la chapelle et l’ancien cimetière.
4/ PROGRAMME SOCIAL DU COL :
Mr le Maire est autorisé à signer une garantie partielle du prêt contracté par le COL sur le programme de logements sociaux du lotissement « Les Platanes » . Cette garantie correspond à 1/3 du prêt , soit7 130 €, pour la commune et 2/3 pour MACS.
5 / DIVERS :
l’ AML préconise l’achat de défibrilateurs par toutes les communes du département. Le Conseil ne s’y oppose pas et attends de plus amples informations ( prix et formation ) .
La séance est levée à 22 heures.
