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Conseil Municipal du 3 août 2010

Compte rendu

COMPTE- RENDU SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

du 03 AOUT 2010

Présents : Mmes , DE ARTECHE, BERTIERE, LALANNE et AUFAUVRE

M. CABALOUE ,ROIG, MOREAU, PELTIER, LAUDEBAT, SYLVAIN, HEGUY, CANTAU, KIRCHER

Excusés : Mme BARANX et M. BRENOT,

1/ Appel d'Offres « Salle des Associations et de la petite enfance et local de rangement »

Suite à l'analyse des offres faite par le maître d'oeuvre, par manque de précisions ou dépassement de l'enveloppe financière prévue, aucune entreprise n'a été définitivement retenue. Avec le concours du

Maître d'Oeuvre, une nouvelle procédure en marché négocié va donc être entreprise.

2/Plan Communal de Sauvegarde :

Une délibération est votée concernant la convention avec le CDG pour la mise en place du Plan Communal de sauvegarde.

Ce plan est subventionné à 80% par le FEDER et le Conseil Régional, il restera donc 2400 € à la charge de la Commune de Saubion.

3/ Document Unique :

Ce document concerne la sécurité au travail pour tous les employés. Une étude globale faite par la MACS est en cours afin d'aider les différentes communes à mettre en place le document unique.

4/ Numérue:

La dénomination des voies est terminée, un fichier informatique a été crée .

Chaque habitant va recevoir un courrier comprenant:

Sa nouvelle adresse

Une lettre type pour informer les différents organismes

Un mémo listant ces organismes

La poste et les impôts seront informés de fait.

5/Questions diverses

Prix de la cantine

Le prix de la cantine pour l'année scolaire 2010/2011 est fixé à 2,40 €

Le tarif de la garderie est modifié avec un prix pour la séquence matin variable entre 1,35 et 1,50€

et un prix à l'heure pour le soir variable entre 1,35 et 1,50 € en fonction du QF.

Les règlements de ces 2 services seront remis à toutes les familles lors de la rentrée.

Location camion

Suite au passage du contrôle technique du camion, les réparations trop nombreuses et coûteuses s'avèrent inutiles.Il est donc décidé d'en louer un pour une durée de 5 mois en attendant l'appel d'offres que doit lancé MACS.

Après consultation de diverses sociétés de location , le camion est loué depuis le 01/08/2010 à l'entreprise CLOVIS.

La séance est levée à 20 h.

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