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Compte-Rendu du Conseil Municipal du 24 février 2015

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 24 février 2015

Présents : Tous les conseillers sauf Pascal CANTAU, Laurent TRIPON et Frédéric KIRCHER excusés.

 

 

1/ Futur lotissement

Suite à l’appel d’offres concernant le contrat de MO pour la conception et la réalisation du futur

Lotissement en bordure de la route de la Bruyère, le Conseil  décide que ce projet portera le nom de : 

Lotissement «  LE HAMEAU DES BRUYERES » et sollicite l’attribution d’un numéro de siret pour ouvrir

Un nouveau Budget Annexe.

 

2/ Nouvelle commission locale

Afin de favoriser les relations Municipalité/ associations locales, il est décidé de former une nouvelle

Commission composée de : Pascal CANTAU - Antoine COELHO - Karine AUFAUVRE et Sylvie DE ARTECHE.

 

3/ Personnel communal

-          Avis favorable du CTP sur les rations « promus- promouvables » proposés à 100% des agents De catégorie C.

-          Ouverture d’un CDD de 3 mois pour le remplacement de Stéphane LAFITTE en arrêt maladie. Le candidat retenu est Christophe POLYCARPE de St Paul les Dax.

 

4/ MACS

Il convient de prendre 2 délibérations concernant :

-           la compétence Transports /navette estivale pour laquelle une participation de 350 €/ an sera retenue sur la dotation de compensation

-          L’adhésion au nouveau service ADS (Autorisations des Droits du Sol) qui sera effective au 1/06/2015 pour une participation financière de 1408.54 €.

 

5/ Office du Tourisme

Signature d’une nouvelle convention avec l’Office du Tourisme du Pays Tyrossais pour l’année 2015

avec une subvention arrêtée à  la somme de 3 541.00 € (qui sera versée pour 50% avant le 31 Mars

et 50% courant du 2ème  semestre).

 

6/ Contrat Cimetière

Signature d’un contrat avec l’entreprise Arbor et A  (Mr FAIA de SAUBION) pour :

* Dans un premier temps  la remise en état du cimetière paysager 1650€

* Puis  son entretien régulier (10 Interventions entre Mars et Novembre) pour un montant  1800€ HT.

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