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Compte-Rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2015

Compte-Rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2015

Présents : Tous les conseillers sauf Pascal CANTAU, excusé.

1/ Elections Régionales

L’Assemblée élabore les rotations pour la tenue du bureau de vote.

 

2/ Décisions donnant lieu à des délibérations :

 a/Répercussion du coût financier de la navette estivale mise en place par MACS :

Le Conseil   approuve la participation de la commune  qui est de 2 184 €.

 

b/Lotissement « Les Bruyères » : Le Conseil reconduit les critères de sélection des candidatures

qui avaient été arrêtés lors du précédent lotissement communal ( Lot. Les Fougères)

 

c/Budgets 2015 :  Le Conseil approuve les décisions modificatives suivantes :

-          Transfert de crédits (5 000 €) du chapitre 022 dépenses imprévues vers le chapitre 012

(frais de personnel) et  virement de 800 € du chapitre 23 au chapitre 21 sur le budget

Principal de la Commune.

-          Transfert  de 1500 € du compte 6522 au compte 605 sur le budget annexe «  ZA Petit Plach .

 

d/Contrat CNP sur les risques statutaires : Le Conseil autorise M. le Maire à signer son renouvelle-

ment avec la CNP pour l’année 2016.

 

             e/Centre Technique et Maison de la Chasse :

              Après consultation de plusieurs bureaux spécialisés, la mission « Bureau de Contrôle » est

              confiée à l’ APAVE pour la somme de 5 820 € ht  et la mission « SPS » à VIGEIS pour un montant

              de 1392 € ht.

 

                f/Limites d’agglomération :

                M. le Maire informe le Conseil que par arrêté municipal, la limite d’agglomération sur la route

                D’Angresse RD 133  a été déplacée jusqu’en limite de commune.

 

3/ Projets :

-           Le contrat de location du camion benne signé avec CLOVIS se termine en Mai 2016 et ne sera pas

renouvelé. Il est envisagé d’acquérir un véhicule neuf avec 2 bennes et ridelles pour un coût estimatif

de 45 600 € TTC. Cette dépense sera budgétisée sur l’exercice 2016.

-          Dans le cadre de la campagne Zéro phyto, les achats d’une machine à vapeur pour désherber

et d’un aspirateur à feuilles peuvent être subventionnés, il est donc demandé à AGRIVISION  d’établir

des devis.

-          Place du souvenir : Le Conseil souhaiterait dédier  une sculpture sur laquelle serait apposée

une plaque commémorative dédiée  à toutes les victimes de guerre et attentats. Il est

décidé de prendre contact avec un artisan d’arts pour une ébauche et une estimation finan-

cière.

-          Projet de recrutement d’un agent de Police Municipale en partenariat avec les communes

De Tosse et Angresse, nous attendons les réponses de ces 2 collectivités à cette proposition.

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