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Compte-Rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2013

COMPTE- RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL du 11 JUIN 2013

Présents : Tous les conseillers sauf Mr PELTIER, excusé.

Emprunt Banque Postale
Afin de financer le début des travaux du groupe scolaire et les travaux de viabilité des lotissements
La Banque Postale propose un prêt de 250 000 € an au taux fixe de 3.52% sur 15 ans.
Le Conseil autorise le Maire à signer le contrat de prêt.

Lotissement les Tilleuls.
2 aménagements de sécurité sont prévus aux intersections avec la rue des Alouettes et des Oliviers.
Par convention, la communauté de communes financera 2/3 de ces travaux et demande à la commune de s’engager à régler le tiers restant + les travaux hors compétence communautaire.
Estimation de la charge communale : environ 20 000 € payables en 2014.
Le Conseil donne son accord.

Groupe scolaire
Plusieurs consultations ont été lancées pour l’Etude de Sol, Etude faisabilité hydrologie ( chauffage
Eau/ Eau) et diagnostic Amiante. Respectivement ces missions sont confiées aux entreprises AFGE,
Aquitaine Environnement et Atlantic Contrôle. En ce qui concerne les travaux de bâtiment, Mr le
Maire est autorisé à lancer le marché public dès que l’architecte aura finalisé les dossiers de consultation par corps de métier.

Subventions
2 nouvelles subventions sont allouées : l’une de 300 € à la Ronde des Pitchouns, l’autre de 50 € à
L’Amicale des Pompiers de Tyrosse (cas Killian).

Acquisition Propriété GADOU
L’acte a été signé ce jour mais avant de mettre ce bien à la location, il convient de faire vérifier
l’installation électrique.

Rythmes scolaires
Pour information, le coût annuel des intervenants (hors bénévoles) est estimé à +/- 15000 € pour
une année scolaire, et le surcoût de salaire pour les agents communaux est de 10 300 €.
Ces charges seront atténuées par la dotation d’état d’environ 7000 € et probablement par une prestation
CAF (PSO). La Communauté de communes MACS met à disposition 2 intervenants et du matériel.
Caroline Vicens, directrice du centre de loisirs, assurera les fonctions de coordonnatrice du PEL.
Tous les parents d’élèves ont été conviés à une réunion d’information le 26 Juin à 18h30.

Infos diverses

- Regroupement de 3 syndicats pour former un Comité de Rivière au 1ER Janvier 2014 :
21 communes de MACS ( dont Saubion)sont concernées et y seront représentées par 1 délégué
et 1 suppléant.

- Vente parcelle Camping : réunion avec le géomètre, le notaire et l’acquéreur le 12/06/2013.

- Projet commercial : réunion avec le constructeur, l’architecte et les personnes intéressées le 14/06/2013.

- Pose de 2 panneaux d’affichage (Boulangerie- bourg).

- Terrain du Noun : Réunion avec ARGEO, SYDEC, SIBVA et MACS le 20/06/2013.

- Fête de l’Ecole le 21/06/2013.

La séance est levée à 20 heures.

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